MENTIONS LÉGALES
L'Association des Commerçants de Cognac est une organisation regroupant les commerçants locaux de Cognac. Nous nous engageons à respecter les lois et réglementations en vigueur concernant les informations légales. Les informations fournies dans cette section sont à titre informatif et peuvent varier en fonction de la réglementation applicable à chaque entreprise.
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Association des Commerçants de Cognac
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[Prénom et nom du président/directeur]
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Association loi 1901
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L'Association des Commerçants de Cognac met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne (RLL) conformément aux réglementations européennes. Vous pouvez accéder à cette plateforme en suivant le lien suivant : [Insérer le lien de la plateforme RLL]. Nous nous efforçons de résoudre tout différend de manière amiable et vous encourageons à nous contacter directement pour toute réclamation ou question.
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